En vertu de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet de GRAFT SMART l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification de l’Editeur

Le Site Internet de GRAFT SMART (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse « www.graft-smart.com » est édité par la société GRAFT SMART (ci-après « l’Editeur »), société par actions simplifiée au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 983 307 075, dont le siège social est situé au 10 boulevard Vieussens, 34000 Montpellier, France.

L’Editeur peut être contacté par courrier à son siège social, par téléphone au numéro +33(0)6.45.56.27.23 et par courriel à l’adresse : contact@graft-smart.com.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Arnaud CLUZEL, Directeur Général de GRAFT SMART SAS.

Hébergeur du site internet

Le Site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site GRAFT SMART sont réservés à leurs titulaires. Toute reproduction totale ou partielle d’un de ces éléments sans l’autorisation expresse préalable écrite du titulaire desdits droits de propriété intellectuelle est strictement interdite.